RAPPORT SUR LES VIOLATIONS DES DROITS DE L’HOMME ( Mars - Aout 2002)

Cette période s’est terminée par des regains de violences et violations très graves des droits de l’enfant dans la Province du Sud- Kivu , à l’est de la R D Congo. Celles-ci sont entretenues et exécutées par la rébellion , le RCD ( Rassemblement Congolais pour la Démocratie ) et leurs alliés Rwandais , ainsi que les bandes armées opérant dans les milieux : Mai - Mai et les Interahamwe .Des hommes sont tués sans pitié, des filles et femmes violées, les enfants utilisés et recrutés dans leurs armées, la mortalité infantile très élevée, tortures, déplacements massifs…
Ces derniers assistent impuissamment aux violations de leurs droits surtout dans les milieux ruraux où l’insécurité et les affrontements incessants : Bunyakiri , Kalonge , Mwenga Shabunda ,Walungu , Minembwe, Fizi,...
Ils subissent les affres de la guerre et y participent directement et /ou indirectement.
Le présent rapport décrit particulièrement la situation à l’intérieur de la Province du Sud – Kivu où la guerre a élu domicile et où l’insécurité a pris place, déplaçant massivement et régulièrement les populations , martyrisant ainsi leur vie .
Ceci ne représente qu’un échantillon de violations des droits humains commises par les forces en place .

Axe Mwenga – Shabunda

Les enfants sont utilisés comme porteurs des biens ravis dans leurs propres familles par les interahamwe qui règnent en maître absolu . Et là, ils organisent des pillages, des viols des filles,...
Plus de 50 enfants sont dans l’armée des Mai – Mai dans l’axe Mwenga – nord et 70 dans l’axe sud.
Plus de 1000 enfants meurent en brousse et forets chaque semaine faute des médicaments et soins appropriés, à cause des déplacements réguliers fuyant les pillages. Ils sont hébergés à Kamituga, Tubimbi ,Kitutu, et à Mwenga en provenance de Kisiba, Itulu, Kamwanga, Mulungu, Tukimbi, Mapimo ( Shabunda), Mawe, Mango, Bisemebe, Butesi, Mboza, Kilungutwe, Burhinyi ( Mwenga.
Les enfants passent nuit avec leurs familles en brousse et ces villages sont devenus des cibles des criminels et plus particulièrement des Interahamwe .

Des Tueries

* En date du 29 mars 2002 : à Kyatela (Kitutu )lors des affrontements entre les militaires au service du RCD et les Mai – Mai , trois jeunes enfants ont été tués : il s’agit de : Mazambi Wisomba âgé de 9 ans, Lusu Wasso( 11 ans) et Milemba ( 14 ans ).
* Cinq autres y compris une fille ont été tués vers Ngando, Kasika et Kitutu
* 25 jeunes ont été tués lors des affrontements vers Mulungu , groupement Baliga ;
* L’enfant Ikando Kimengele ( 15 ans), fils de Kimengele Basubi, originaire de la localité de Misanga, a été tué le 22 juin 2002 à coup de couteau par les Interahamwe basés à Mulombozi . La victime a été soupçonnée de complicité avec l’armée du RCD et de leurs alliés rwandais ;
* Monsieur Songa Matula ( 14 ans) a été tué à Sugulu, collectivité de Wamuzimu, le 2 juillet 2002 par balles lors du pillage perpétrés par les Interahamwe . Ce dernier fut assassiné voulant se sauver .

Des abus envers les enfants

Plus de tiers des filles par village sont séquestrées par les Mai – Mai et autres groupes armés parce qu’elles sont accusées de « sorcières ».Cet acte s’observe dans presque tous les villages.
Les enfants sont utilisés comme des concasseurs de pierres appelés communément « Twangeuses » en terme locale dans les carrières de mines à Kamituga et à Lugushwa au lieu d’aller à l’école.
D’autres travailleurs et producteurs économiques dans les familles à la recherche des vivres , à plus de 10 km à pieds . Les jeunes filles ( 13 à 16 ans) ,par contre sont utilisées comme concubines des militaires dans les camps des militaires .
Plus ou moins 95 enfants se retrouvent dans l’armée du RCD à travers la « local defense » à Kitutu ( Kamituga /zone) , au niveau de bureau Sominki / Kamituga et au club Sominki. Et le nombre est élevé lorsqu’il faut pénétrer dans les camps.
D’autres encore se sont auto démobilisés de différents groupes armés , FAP et RCD .Plus ou moins 680 enfants dont l’age varie entre 15 et 16 ans se retrouvent dans les FAP Mai – Mai et Mudundu 40 à Mulombozi, Bisembe ,Burhinyi, Luhwinja et Kakolokelwa.

Axe Kalonge

De l’insécurité généralisée

A Kalonge , les enfants ne savent plus s’ils sont nés pour la guerre ou pour la paix . Ils ne savent plus leurs domiciles, leur vie a changé car habitué à des crépitements d’armes légères et lourdes, et observent leurs droits bafoués .
Occupé une partie par l’Armée Patriotique Rwandaise ( APR) ,les Mai - Mai et les Interahamwe de l’autre , Kalonge vit des journées et nuits moins sures ces derniers temps.
Des pillages, des affrontements font rages , des tueries en cascade, des viols et vols perpétrés par l’une ou l’autre partie sur terrain.
La population vit quelques heures de travail aux villages et le reste de temps en brousse et forets. Celle de Cifunzi se retrouve à Cibanda, à Rambo , Buhwiza , ainsi que celle de Kashesha , Butwashenge .
Le dernier en date est celui du 2 août 2002, où les affrontements entre les Mai – Mai , les interahamwe et l’APR ont été généralisés dans les villages environnants Cifunzi .toute la population a fui et deux hommes ont été blessés et 1 Intrerahamwe tué .

De l’utilisation d’enfants dans l’armée

Les enfants sont dans les groupes armés e constituent d’ailleurs, le ¾ des hommes armés dans les Mai – Mai et d’autres dans le « local defense » du RCD .
Certains ne veulent plus faire partie des armées et s’auto démobilisent, malheureusement pourchassés les accusant des déserteurs par les Mai – Mai et l’armée du RCD .
C’est le cas par exemple des enfants : Mugisho Paul, Willy Weteshe et Assumani Mutakubagana pourchassés et arrêtés par le commandant de la Police et le chef de Poste de la Direction de Sécurité et Renseignement ( DSR) . A leur libération , les enfants ont fui le village pour se réfugier à Miti et Kavumu ;
D’autres sont utilisés comme escortes du Commandant Bashige Nyabirungu : il s’agit de Mukenge Vicinte et Muderhwa Bahiga . L’enfant Patrick Civurha que nous avions réintégré a été réenrolé la « local defense » chez le Commandant Mpeshe .

Lors des affrontements entre Mai – Mai et l’APR en date du 23 avril 2002 , l’enfant –soldat Bahati ( 15 ans ) qui avait été réintégrés dans sa famille par Projet GRAM - Kivu et qui a été réenrolé par les Mai – Mai a reçu une balle au niveau des fesses .Il serait parti dans la forets où sa situation sanitaire reste incertaine à cause des soins inappropriés.

Des pillages

Les enfants ne jouissent plus de leurs biens et ceux de leurs familles et assistent , par contre, aux pillages par les bandes armées opérant dans le milieu .
• Le 20 juin 2002 : - le dispensaire de Monsieur Mupenda- Rukengu de Kasheke a été pillé par les bandes d’hommes armés en uniforme.
- Monsieur Ventura Mazamu Kulimushi de Cigiri : 100 $
et autres biens de sa maison .
- Monsieur Tudu Nyora : 50 $ et autres biens de valeur
- Monsieur Chiroko, enseignant à l’ Ecole Primaire Cigiri : 3 radios 10 $
- Monsieur Ntwali : 100 $, 4 moutons , 4 poules ;
- Monsieur Mulembezi de Cigiri : 20 $ 2 chèvres emportés par les Mai – Mai
* Le 26 juin 2002 et le 28 juin 2002 : - Monsieur Balyahamwabo Fungulo de Nyamulirwa à Rambo a été pillée à deux reprises : après tortures, ses biens ont été emportés par une bande armée non autrement identifiées.
• Le 27 juin 2002 : pillage à Nyamulirwa , ce fut l’opération des mai – Mai .
• Fin juin 2002 : Le pasteur de l’église de la 5 ème communauté des églises libres et Pentecôtes en Afrique ( CELPA), Monsieur Lawi à Chaminunu a été victime des pillages effectué par l’armée Rwandaise, alliée au RCD : un matelas de valeur de 50 $, des couvertures et autres biens de la maison.
• Le 4 juillet 2002 : Monsieur Lushombo Mukembanyi , Directeur de l’école Primaire Cigiri de la Celpa , victime du pillage : 20 $ , 4 chèvres , 3 poules après tortures.
• Le 5 juillet 2002 : - Monsieur Lulembezi de Cigiri : 20 $ , 2 chèvres appartenant à son fils Shamavu , l’acte perpétré par les Mai – Mai .

- Monsieur Mpango , chef de village avoir été torturé par les Mai – Mai pour motif de ne pas contribuer à leur ration habituelle ;
* En Mai 2002 : - Pillage à Mushema / Rambo : deux vaches emportées par les Interahamwe
- Monsieur Kagabe Alphonse de Lwajanga / Rambo .
• Le 11 juillet 2002 : Monsieur Karubi de Kashesha a été pillé pendant que les affrontements se poursuivaient à Cifunzi.
• Le 16 juillet 2002 : - Monsieur Gaby Katomekwa de Cigiri : 4 vaches par les Mai –Mai
• Le 17 juillet 2002 : Monsieur Masumbuko Birengwe de Cigiri : 13 chèvres , 6 poules , 8 lapins emportés par les Mai – Mai .
• Le 18 juillet 2002 : - Monsieur Kalumbu Cibanvunya : Tous les biens de la maison et autres biens de commerce
- Monsieur Huruma de Mukabo/ Cholobera : tous les biens de la maison emportés par les Mai – Mai

Assassinats violations de droits de l’Homme

Les enfants sont restés traumatisés à cause des actes de vandalisme et de barbarie perpétrés par les bandes armées . Ils vivent des scènes macabres en voyant leurs parents tués et assassinés . Ils sont alors forcés de rester orphelins et rendus encore plus vulnérables .
- Monsieur Muderhwa Chasire , fils de Chihasha Michel , père de 7 enfants , a été assassiné par les Mai – Mai dans la nuit du 4 avril 2002 à son domicile .
- Monsieur Muderhwa Ishaka Herman a été assassiné par les Mai – Mai en date du 23 avril 2002 lors des affrontements entre les Mai – Mai et l’Armée Patriotique Rwandaise à Cifunzi ;
- Monsieur César Shombana Mutakubagana blessé sur la jambe par balle voulant secourir sa belle sœur qui venait d’être violée par deux militaires de l’APR dans la nuit du 16 mai 2002 .
- Monsieur Muganda originaire de Rambo a été torturé à mort par les Mai – Mai en date du 14 mai 2002 en emportant la somme de 300 $ et d’autres biens de la maison .
- Monsieur Kanywesi de Cinaliraga / Rambo s’est vu arraché sa vache par Monsieur Bamas , chef de poste d’encadrement administratif de Kalonge, accompagné de Monsieur Jean-Marie Boninga, chef de poste DSR et de son escorte Masumbuko en date du 5 juillet 2002 . Cette même nuit , eux sujets : Monsieur Chinyonga , le féticheur et Monsieur Civurha sont aussi tués .
- Pendant ce temps , les Mai – Mai ont pris en otage Messieurs Rapide, Nyamweru, Pascal , tous de Kashesha, amenés dans un lieu inconnu jusqu’à présent .
- Après les affrontements du vendredi matin à Cifunzi en date du 19 juillet 2002 , l’Armée Patriotique Rwandaise a arrêté 9 personnes de Mihinga les soupçonnant d’ être des Mai – Mai et des collaborateurs des Interahamwe .Deux autres personnes furent arrêtés aussi en voulant intervenir pour le cas de leurs collègues . Ces 11 personnes sont incarcérés dans un cachot souterrain dénommé « ANDAC » au camp de l’APR après torture par la Police sur ordre l’APR. Il s’agit de : Augustin Bungo , chef de village, Kashambiri, Amuli, Paul, Kashofu , Roger , Bakamarhe , Mathe , Cishugi, Kaneto , Kabwana Stanislas. Pour le moment , aucune visite n’est autorisée dans le camp militaire de l’APR .Actuellement 4 d’entre eux ont été libérés après avoir payé la somme de 143 $ chez le Chef de poste et Chef de poste DSR. Les autres sont encore en prison .
- Monsieur Lurhayakwa Kalaba , enseignant à l’ Ecole Primaire Cigale / Mule a été tué par les Mai – Mai en date du 3 juillet 2002 à Mule .
- Le Dimanche 16 juin 2002 , Monsieur Kaderhwa ( 16 ans ) a été assassiné par les Mai – Mai le confondant avec un enfant groupe armé qui s’est auto démobilisés sans laisser l’arme . Ce dernier est considéré comme déserteur et est recherché pour retourner dans leur armée .

Axe Uvira – Fizi

Depuis Février 2002 , plus de 3.000 combattants Mai- Mai ont quitté les maquis dans les hauts plateaux d’Uvira pour se rallier aux forces du RCD , chiffre exprimée par le Gouvernorat de la Province du Sud – Kivu .
Parmi ces combattants , la moitié était composée des enfants de 18 ans , aux mois de Mai et Juin 2002 , ces enfants soldats ont été amené de force dans des camps d’entraînement et formation militaire avec d’autres combattants à Luvungi et au Rwanda . Ils sont estimés à 1500 enfants des territoires d’Uvira et Fizi qui suivent les entraînements et la formation dans des centres militaires à Luvungi et au Rwanda .
Pour les enfants déserteurs de l’armée ou auto démobilisés ,ils connaissent beaucoup de difficultés car ils sont souvent poursuivis par les forces armées du RCD pour leur reenrôlement .
Actuellement 36 enfants auto démobilisés en provenance de Fizi de groupe Mai – Mai et 7 du RCD , tandis que les enfants d’Uvira qui ont déserté l’armée s’exilent soit à Bukavu , soit à Kamanyola, afin d’échapper à l’enrôlement.

Recommandations et Conclusion

La situation des droits de l’homme dans la Province du Sud – Kivu ne peut être compris qu’en analysant les faits socio – politiques sur terrain .Ils sont nombreux à gérer la Province RCD , les Mai – Mai , les Interahamwe , l’Armée Patriotique Rwandaise, les ex – Far, le FDD , CNDD,...
Tous tuent , violent , volent, pillent brûlent , sèment la terreur , massacrent et personne ne lâche et personne ne s’occupe de l’avenir des enfants .Ils ne connaissent plus les droits des enfants s’en passent de la vie humaine et celle de l’enfance en particulier .
Des organisations des droits de l’homme ,de droits de l’enfant travaillent sans cesse pour contacter les responsables à propos de la situation qui s’assombrit davantage.
Neamoins , il reste beaucoup à faire. La guerre continue de peser sur la vie des enfants et la meilleure façon de les protéger est de faire en sorte que les conflits cessent et ne se déclarent pas .
Voilà pourquoi , Projet GRAM – Kivu rappelle le RCD et leurs alliés , ainsi que d’autres groupes impliqués dans les conflits que notre pays , la R D Congo a signé et ratifié certains instruments internationaux de protection des droits de l’enfant, dont : la Convention relative aux Droits de l’enfant ( CDE) , la Charte africaine des droit et du bien – être de l’enfant, le protocole facultatif aux droits de l’enfant concernant l’implication des enfants dans les conflits armés, protocole facultatif aux droits de l’enfant concernant la vente de l’enfant ,la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants , la convention N° 138 concernant l’age minimum d’admission à l’emploi, la convention concernant l’interdiction des pires formes de travail des enfants, le statut de Rome de la Cour Pénale Internationale .
Projet GRAM – Kivu appelle , en outre , aux belligérants de mettre en application toutes les recommandations et résolutions 1355 du conseil de sécurité et 1379 en démobilisant les enfants – soldats au sein de leurs armées et de faciliter leur réintégration sociale .
Elle recommande au RCD de protéger les populations et leurs biens et éviter leur déplacement forcé .
Les enfants doivent être des cibles protégées des conflits armés partout où ils se trouveraient . Et que ceux qui commettent des abus sexuels, viols et tous les actes corollaires envers les enfants soient punis selon la loi .
Devant ces actes de violations des droits de l’homme, Projet GRAM – Kivu invite le RCD à mettre fin à la torture ,en respectant la vie humaine et en s’impliquant immédiatement dans la promotion de la paix et des droits de l’homme.
Que la Communauté internationale , la MONUC ( toutes les sections )s’investissent dans les accords signés entre le Gouvernement du Rwanda et de la R D Congo pour que les troupes étrangères quittent le territoire Congolais et que les bandes armées soient désarmées ; et s’implique dans le processus de paix et de la résolution de conflit en R D Congo.
Que la Communauté internationale mette fin à l’impunité et poursuive les responsables des violations graves des conventions de Genève du 12 août 1949 et condamne les auteurs , co – auteurs et complice des tortures, massacres, viols , assassinat du fait de la guerre, et les traduisent devant les juridictions nationales ou internationales approprié .
Projet GRAM – Kivu recommande à la population de travailler en collaboration avec les associations de droits de l’homme, de droits des enfants en garantissant la sécurité des enfants et en dénonçant les violations envers leurs droits .
Projet GRAM – Kivu rappelle au RCD que le Gouvernement de le R D Congo a tenu une promesse de « protéger les enfants contre la maltraitance, l’exploitation et violence », lors de la session extraordinaire de l’ONU consacrée aux enfants en Mai 2002, et qu’il doit aussi s’y impliquer
Enfin, qu’un Tribunal Pénal pour le Congo soit mis sur pieds pour juger les crimes de guerres commis à l’égard des enfants .

Conclusions

Nous nous réjouissant de la mise en vigueur du statut de Rome de la Cour Pénale Internationale ( CPI ) le 1er juillet 2002 , dont le 60 ème instrument de ratification a été déposé le 11 avril 2002.

Nous disons OUI AUX ENFANTS en disant OUI A LA PAIX !
Nous pensons que les belligérants doivent se méfier de l’esprit de guerre qui les anime en nous trompant qu’ils œuvrent pour la Paix. Cette Paix tant souhaitée par les enfants de la R D Congo et de l’Est qui ont appris la violence , le non respect de la vie humaine , la destruction de la chose publique,...au lieu d’étudier et de construire leur avenir comme d’autres enfants des autres pays .
Ils sont tous égaux ,ils ont tous des droits et les politiciens de la R D Congo doivent savoir que l’avenir du pays réside dans le bien – être des enfants et des jeunes . Ils ont le devoir et l’obligation de s’investir aujourd’hui dans les enfants à la Paix .

Bukavu , le 10 août 2002

Pour le Projet GRAM – Kivu