RDC: peut-on parler de la bonne gouvernance dans la gestion de la chose publique?

INTRODUCTION
Cet article traite de la problématique de la bonne gouvernance en RDC. Une analyse qui évalue et commente l’observation et l’application des principes de la bonne gouvernance dans les actions politiques que les autorités congolaises assurent quotidiennement.
Pour y arriver, on procède en deux parties principales : la première partie portant sur le concept de la bonne gouvernance et son historique et ; la seconde sur la bonne gouvernance en RDC.

1. HISTORIQUE ET CONCEPT DE LA BONNE GOUVERNANCE
La « bonne gouvernance » se présente comme un jugement de valeur par rapport à la gouvernance.
Apparue d’abord au VIIème siècle, la gouvernance représentait un processus de prise de décision politique qui implique le consensus nécessaire à une action collective aux regards d’intérêt particuliers.
L’articulation de la bonne gouvernance, selon STOCKER , est comprise par la mise en lumière de certaines caractéristiques de la notion de gouvernance à savoir :
- La gouvernance fait intervenir un ensemble des institutions qui n’appartiennent pas toutes dans la sphère du gouvernement ;
- En situation de gouvernance, la frontière de la responsabilité sont moins nettes dans le domaine de l’action sociale et celle économique ;
- La gouvernance fait intervenir des réseaux d’acteurs autonomes ;
- Elle part des principes qu’il est possible d’agir sans se remettre ou pouvoir ou à l’autorité de l’Etat, ce dernier a pour ordre d’utiliser les techniques et les nouveaux outils pour orienter et guider l’action collective.
Historiquement parlant, la quintessence du terme « gouvernance » remonte, selon PAGDENT aux tentatives faites, d’abord au XVIIème siècle et ensuite au XVIIIème siècle pour résoudre les conflits qui avaient été déclaré entre les Etats d’Europe, en l’occurrence l’Espagne, la France et la grande Bretagne, qui possédaient des empires d’outres mer depuis le XVIème siècle.
Selon KANT. E la résolution de ces conflits résiderait dans la restauration d’une communauté dite « cosmopolitique » dont le rôle serait d’instaurer une représentation nouvelle de droits subjectifs capable de changer les relations internationales en un système fondé désormais sur la coopération mutuelle entre Etats, et non plus sur la concurrence simpliste. Il appelle « gouvernance », cet idéal type du système social et politique mondial fondé sur l’ordre républicain .
Le concept de « bonne gouvernance », est d’origine nord-Américaine et a été véhiculé par les institutions financières en l’occurrence les institutions de brettons Wood (Banque mondiale et Fond monétaire international). Il s’est imposé comme un nouveau concept stratégique dans la gestion des affaires publics en s’appuyant essentiellement sur les indications tels que la transparence, la technique et le respect de la déontologie dans la conduite des affaires, en passant par des élections libres et transparente, la décentralisation des pouvoirs jusqu’au renforcement des contre-pouvoir.
La bonne gouvernance ne fait pas l’objet d’une définition précise au-delà de celle très large que lui offre la Banque mondiale. Celle-ci définit la bonne comme les traditions et institutions par lesquelles l’autorité est exercée dans un pays pour le bien commun.
La banque mondiale traduit ici la gouvernance comme « la manière par laquelle le pouvoir économique est exercé dans la gestion des ressources économiques, et sociales d’un pays au service du développement.
A cet effet, la bonne gouvernance apparait comme cet instrument par lequel on veut mesurer la façon dont le pouvoir est exercé dans le management des ressources économiques et sociales d’un pays pour son développement.
D’après le programme des nations unies pour le développement, la bonne gouvernance est exercée par l’autorité politique, économique et administrative dans le cadre de la gestion des affaires d’un pays à tous les niveaux. Elle comprend les mécanismes, les processus, les relations et les institutions complexe au moyen desquels les citoyens et les groupes articulent leurs intérêts, exercent leurs droits et assurent leurs obligations, et auxquels ils s’adressent pour régler leurs différences.
Avec toutes ces disparités de définitions, dans le cadre de ce travail, il est retenu que la bonne gouvernance est une combinaison des ressources (économiques, humaines, matérielles, financières…) disponibles dans une collectivité (étatique ou privée) qui sont gérées ou utilisées par les pouvoirs publics au service du développement intégral, au profit, non pas, d’un individu ou groupe d’individus, mais bien en faveur de l’intérêt général de tous les membres de la collectivité.
Cela suggère qu’il soit reconnu à l’ensemble des membres, des possibilités ou des pouvoirs d’exprimer librement leurs opinions par rapport à la façon dont cette gestion est assurée et le cas échéant, la modifier en vue de leur bienêtre.
Il s’agit donc d’un processus qui intègre plusieurs paramètres et qui s’apprécie généralement tant par rapport à la place accordée aux droits et libertés individuelles et collectives, à l’indépendance d’institution socio politique, au respect des lois et engagements qu’à l’efficacité des politiques publiques.
Son champ d’application couvre plusieurs domaines : du politique dans l’élaboration de politiques publiques saines, cohérentes et conscientes ; de l’économique lié au processus ayant une incidence sur l’économie et le développement intégral du pays ; de l’administratif en ce qui concerne la mise en œuvre des politiques publiques .

2. BONNE GOUVERNANCE EN RDC
Confrontée à plusieurs difficultés tant économiques que politiques, et avec la nécessité d’assurer un minimum vital à sa population ; la RDC est appelée à adapter sa gestion aux exigences de la bonne gouvernance.
Du fait de son histoire et son contexte, la réalité sur le terrain ne se fait sans heurt dans la mise en œuvre et l’observation des principes y relatifs.
Se fondant sur les douze principes repris par le Professeur MWEMBU DIBWE Ken , voici une analyse sur l’observation des principes des la bonne gouvernance en RDC.

a) Elections conformes au droit, représentation et participation juste
Ce principe tient son fondement dans la caractéristique de participation de tout individu et à la représentation de tous les groupes et sphères de la population à l’exercice du pouvoir dans la gestion de la chose publique.
Des idéaux prônés par les textes légaux fondamentaux dont la constitution de la RDC surtout dans son chapitre premier portant sur les droits civils et politiques. C’est le cas de son article 13 qui stipule que « Aucun Congolais ne peut, en matière d’éducation et d’accès aux fonctions publiques ni en aucune autre matière, faire l’objet d’une mesure discriminatoire, qu’elle résulte de la loi ou d’un acte de l’exécutif, en raison de sa religion, de son origine familiale, de sa condition sociale, de sa résidence, de ses opinions ou de ses convictions politiques, de son appartenance à une race, à une ethnie, à une tribu, à une minorité culturelle ou linguistique ».
Cette volonté a été réaffirmée par la répartition des sièges électoraux où le législateur a prévu à ce que chaque territoire du pays soit représenté par au moins un député dans les assemblées nationale et provinciales.
Par contre, dans la pratique, la représentativité et la participation sont manipulables par le systèmes et manœuvres mis en place. Du côté de l’organisation des élections, la loi électorale a prévu des pièges qu’il soit difficile (si pas impossible) pour une personne ne faisant pas partie d’un parti ou d’un regroupement politique de pouvoir arriver à se faire élire, notamment par le système du seuil de représentativité, mais aussi de la caution à payer pour présenter sa candidature qui demeure très élevé par rapport au coût moyen de vie du congolais.
Une fois élu, bien que supposé représenté ses électeurs, les parlementaires se trouvent imprégnés dans des logiques politiciennes au niveaux des assemblées de manière que leurs agissements et interventions sont plus guidés par les intérêts des leurs partis et regroupements politiques que par les besoins effectifs de leurs électeurs. La preuve est qu’à la fin du mandat la grande partie de députés ne sont pas réélus du fait de déception de leurs électeurs qui préfèrent les remplacer par de nouvelles figures.

b) Réactivité
Ce principe fait allusion à l’adaptation des structures, règles et institutions de l’Etat par rapport aux besoins et attentes de la population ; et leur réponse satisfaisante face aux demandes des citoyens.
En contexte post conflit, la création et l’organisation des structures et institutions congolaises visent plus la satisfaction des anciens belligérants suivant les accords signés.
Il revient encore à mémoire la formation d’un Gouvernement national avec un Président et quatre Vice-Présidents après les accords de Sun City, en Afrique du Sud, de décembre 2002 ; une structure unique à son genre, qui n’a jamais existé dans le monde ; juste pour le but de faire participer toutes les parties en conflit à la gestion de l’Etat.
Cela se poursuit avec des gouvernements pléthoriques, fruits de coalitions entre partis et groupements politiques et qui, souvent, dépensent la grande partie du budget national pour leurs fonctionnements et émoluments au détriment des services primordiaux et besoins de base de la population.

c) Efficacité et efficience
L’action publique congolaise souffre en ce qui concerne l’efficacité et l’efficience. Il apparaît un certain tâtonnement dans les actions gouvernementales sans objectifs précis et cohérents. Cela s’observe à tous les niveaux, provincial et national, contrairement aux prévisions budgétaires prévus et votés au parlement, la gestion se fait à volonté des individus sans aucune orientation précise.
Les planifications réalisées sont faites pour la raison de la cause, mais en réalité, la réalisation ne les suit pas.
L’efficience est totalement ignorée par les gouvernants qui, pour les marchés publiques et travaux généraux recourent à la procédure de gré à grés sans respect de la procédure de marchés public. Souvent ces mêmes représentants de l’Etat se transforment en fournisseurs ou recourent à leurs parents pour pouvoir en soutirer beaucoup plus de bénéfices privés.

d) Ouverture et transparence
Il y a une grande séparation entre les dirigeants et le peuple : les premiers se réunissent, prennent de décisions, font des actions et ne se soucient pas d’en faire part au peuple. Avec cette opacité, les normes en la matière ne sont pas observées et, quand il s’agit des actions à poser en faveur de la population, les politiques en font passer comme des faveurs accordées.
La gestion de la chose publique est secrète, le citoyen n’a pas accès aux informations liées aux recettes, aux dépenses de l’Etat et de ses animateurs pourtant un droit et une condition nécessaire pour plus de transparence.
Cette opacité va plus loin même entre les différents services et institutions qui, chacun cherche à garder ses secrets aux peurs de se voir dénoncer par les paires. Ce qui nuit à la collaboration entre services et institutions étatiques pourtant appelées à fonctionner ensemble pour un développement intégral et harmonieux.

e) Etat de droit
La loi définit et encadre la bonne gouvernance, c’est un pilier de la gestion saine de la chose publique. Tout se réfère aux textes législatifs. La RDC a la chance d’avoir une base juridique et légale riche. La grande question est de voir si cette législation répond aux besoins et aspirations des populations.
Dans plusieurs domaines, les textes légaux congolais sont manipulés et jonglés pour couvrir des intérêts privés et partisans. Le cas du Code minier de 2002 qui, élaboré après les périodes de guerre, a donné plus de faveur aux investisseurs étrangers dans le domaine de minerais au détriment des populations locales congolaises.
L’application même de la loi, bien que proclamé par la constitution de la RDC, doit être impersonnelle et générale : on trouve des exceptions dans la vie quotidienne qui donne des privilèges et immunités à certaines personnalités notamment les députés et sénateurs, les officiers supérieurs de l’armée et de la Police, les hauts cadres et mandataires de l’Etat.

f) Comportement éthique
L’éthique n’a pas son pesant d’or dans le contexte congolais. Bien qu’il y ait certains cas de dénonciation et d’arrestation de faits de vol et de corruption, on remarque qu’en général les gouvernants qui se prêtent à des comportements immoraux, non seulement échappent à la justice, mais sont protégés par leurs paires.
La majorité de la classe politique congolaise, et même militaire, provient de différentes rebellions que le pays a traversé, et ainsi, ces acteurs sont accusés de plusieurs atrocités que ces mouvements ont orchestrées en l’encontre des populations locales. Ceux qui sont interpellés, c’est souvent suite à des incompréhensions avec le pouvoir, et se retrouvent en liberté échappant à la justice après peu de temps.
Au pouvoir, des cas de détournements sont découverts et signalés avec des responsables bien identifiés mais qui, à la surprise de tous, ne sont pas inquiétés et continuent à exercer des fonctions publiques.
La preuve palpable est que nombre de dirigeants congolais sont aujourd’hui accusés et sanctionnés par des pays occidentaux, certains pour de faits de détournements et corruptions, d’autres pour de faits de représailles et autres mauvais traitements en l’encontre des populations civiles.

g) Compétences et capacités
En RDC, la compétence et les capacités dans la gestion de la chose publique étaient symbolisées par la fonction publique, qui malheureusement, se trouvent confronter à plusieurs difficultés dont le vieillissement du personnel, la faible rémunération des agents, le manque d’équipement, la corruption, le trafic d’influence…
La politique a pris du dessus sur l’administration publiques pourtant exercée par des gens, en grande partie, sans expérience et compétences appropriées pour gouverner. Comme, les fonctions politiques paient mieux, tout le monde veut faire la politique en RDC.
Au lieu de s’occuper de la politique et laisser la fonction publique aux experts, la politique influence l’administration par des nominations rustiques au sein des services techniques, pourtant colonne vertébrale de tout Etat. Des nominations qui ne tiennent pas compte des compétences et expériences et souvent en violation des textes organisant l’Administration publique.

h) Innovation et ouverture d’esprit face au changement
Le pays stagne dans des pratiques anciennes. Quelques initiatives d’innovation proviennent soit des privés et/ou des organisations non gouvernementales. Mais, ils se heurtent toujours aux gouvernants dans le souci soit de leur soutirer des avantages, soit tout simplement dans la recherche du gain facile.
Les privés qui se présentent avec des idées et initiatives nouvelles sont confrontées à une multitude de services, obligations et taxes non cohérentes qui les obligent de les corrompre pour pouvoir exercer. Par manque de résultat, ils finissent toujours par abandonner.
Des organisations non gouvernementales initient plusieurs projets en faveur des populations et, souvent se donnent à accompagner les services étatiques pour leur renforcement des capacités. Ces projets fonctionnent un temps, mais dès la fin de leur temps imparti, on voit disparaître les produits : aucun service étatique ne s’approprie les acquits pour la continuité.

i) Durabilité et orientation à long terme
La gestion de la chose publique en RDC se fait à tâtons : bien qu’il y ait plusieurs planifications stratégiques réalisées avec l’aide des institutions et organismes internationaux (PNUD, Banque mondiale…) et qui visent en partie la durabilité et le long terme, dans la vie quotidienne le gouvernant n’en tienne pas compte.
L’on est préoccupé par le présent en cherchant des bénéfices directs jusqu’à arriver en mettre en péril l’existence humaine en voulant exploiter les zones dites mêmes protégées : cas de l’exploitation du pétrole dans le parc national de Virunga.
Dans le souci du long terme et de la durabilité, d’autres Etats préconisent pour le moment des budgets pluriannuels, avec une continuité d’actions cohérentes dans le temps ; en RDC les budgets demeurent annuels, souvent sans liens et cohérences entre les années successives.
Ce qui étonne est que, à chaque année, pour chaque nouveau gouvernement, c’est presque les mêmes actions qui sont réalisées sans espoir d’être durables.

j) Gestion financière saine
Condition nécessaire pour assurer le développement d’un pays, la gestion financière en RDC est mauvaise et délabrée : malgré l’existence des procédures prescrites et des institutions y affectées, les finances congolaises laissent à désirer.
Les recettes de l’Etat ne sont pas canalisées dans des caisses uniques, de multiplicités des caisses pour les mêmes recettes avec des gestionnaires différents ; des sorties intempestives sans suivre les procédures prescrites ; des fonds publiques (amandes, taxes…) qui finissent dans des poches des individus et agents publics… La liste est longue qui prouve à suffisance une gestion financière calamiteuse des fonds publics en RDC.

k) Droits de l’homme, diversité culturelle et cohésion sociale
Le respect des droits de l’homme, la diversité culturelle et la cohésion sociale sont des aspects reconnus par l’essentiel des textes légaux congolais, en majorité reprenant les conventions et référents internationaux en la matière.
Sur le terrain, c’est le contraire : il y a violation permanente des droits de l’homme par les services étatiques et autres forces de sécurité, la cohésion sociale est menacée dans plusieurs coins du pays par des guerres intercommunautaires dans les provinces de l’Ituri, du Nord-Kivu, de Bandundu, de Tanganyika...
Sur le terrain politique, il se fait remarquer un manque de cette cohésion sociale et la réquisition de la diversité culturelle où pour l’occupation des postes de responsabilités et politiques dans les provinces spécifiques il faut nécessairement être originaire.

l) Obligation de rendre des comptes
Considérés comme des gestionnaires des biens publics, appartenant à la communauté, les gouvernants ont l’obligation de rendre compte de leur gestion. Cet exercice de redevabilité est prévu par les textes légaux congolais. Il s’exerce avec retard, deux ans plus tard, avec un intérêt limité de la part des parlementaires déjà préoccupées par l’exécution et l’élaboration des budgets suivants.
Cet exercice est privilégié au niveau trop supérieur (parlement) par rapport au simple citoyen : le mieux serait d’en faire usage au niveau local, dans les Entités territoriales décentralisées (chefferie, commune, ville), ou même plus bas encore (quartier, village) où le citoyen a la possibilité de vérifier les allégations que l’autorité présente pour justifier sa gestion.
De par la manière dont il s’exerce, l’observation de ce principe en RDC se limite beaucoup plus à un usage de formalité plutôt qu’à un outil et stratégie pour améliorer la bonne gouvernance.

CONCLUSION
La bonne gouvernance d’un Etat se mesure à partir de certains indicateurs dont la voix et l’imputabilité accordée au citoyen ; la stabilité politique et l’absence de violence au sein d’une Nation ; l’efficacité du gouvernement dans l’offre des services publics ; la qualité de la régulation de la vie nationale et la maîtrise de la corruption pour une éthique orientée vers le bien général.
De ce fait, la transparence est de rigueur avec l’obligation de rendre compte pour et avec des administrations publiques qui sont capables et désireuses de prouver en quoi leurs actions et leurs décisions sont conformes aux objectifs précis et convenu ; pour arriver de parler de l’instauration d’une bonne gouvernance dans une Etat.
Ce qui manque à la RDC du fait des vices déjà installés en mode de gestion. Il est difficile de parler de bonne gouvernance en RDC, bien que cette notion révèle un idéal à toujours rechercher. Comme qui dirai, que pour la RDC, on n‘est même pas au niveau de « gouvernance » pour espérer commencer à parler de la « bonne gouvernance ».

BIBLIOGRAPHIE

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- Unesco.org rapport de la commission économique pour l’Afrique des nations Unies sur la gouvernance en Afrique (2005)

Par Rémy Murhula